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Dernière mise à jour le 21/02/2011

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Droit d'auteur - Licence Creative Common

Episodes 

Les épisodes d'Otherkin par Eric RIVIERE sont mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 2.0 France.

Contrat Creative Commons

Vous êtes libres de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public, selon les conditions suivantes :

Paternité — Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre).

Pas d'Utilisation Commerciale — Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.

Pas de Modification — Vous n'avez pas le droit de modifier, de transformer ou d'adapter cette création.

 

Univers

L'univers d'Otherkin (lieux, personnages, événements...) par Eric RIVIERE est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.0 France License.

Contrat Creative Commons

Vous êtes libres de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public, selon les conditions suivantes :

Paternité — Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre).

Pas d'Utilisation Commerciale — Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.

Partage des Conditions Initiales à l'Identique — Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

 

Le droit d'auteur

Comme toute œuvre de l'esprit, Otherkin est soumis au droit d'auteur, tels qu'ils sont définis dans le code de la Propriété intellectuelle. La propriété intellectuelle s'exerce de plein droit sur toute œuvre définie comme telle.

Et le Copyright ?

Le copyright représente l'ensemble des droits exercés par une personne physique ou morale sur une œuvre originale. Il s'applique dans les pays dits de common law, c'est à dire les pays du Commonwealth et les États-Unis.

La notion de Copyright n'existe pas en France et le symbole © que l'on voit souvent utilisé n'a aucune valeur juridique ni symbolique.

Propriété intellectuelle et Internet

Même si la protection matérielle des œuvres est difficile à assurer sur Internet, le droit français protège intégralement les créations qui y sont publiées. Cette protection est parfois plus restrictive que ne le souhaite l'auteur.

Si par exemple, quand un auteur met en ligne une œuvre en PDF en encourageant son téléchargement, il autorise un acte qui n'est pas forcément permis par le droit de la propriété intellectuelle.S'il souhaite régulariser ce fait, il doit rédiger un contrat très précis où il détaille toutes les utilisations qu'il autorise et n'autorise pas, selon chaque support... pour chaque utilisateur !

Le Creative Common

L'une des alternatives à la rédaction de ce type de contrat, est d'employer une licence toute faite, rédigée conformément au droit de votre pays. C'est ce qu'offre Creative Common. L'organisation Creative Commons propose des contrats-type d’offre de mise à disposition d’œuvres en ligne ou hors-ligne. Les licences Creative Common permettent à l’auteur d’autoriser à l’avance certaines utilisations selon les conditions qui lui conviennent le mieux, et d'en informer le public. Vous pouvez matérialiser l'usage de cette licence par l'ajout sur vos pages et documents du logo Creative Common qui correspond au contrat de votre choix.

Pour en savoir plus : Creative Common - France

 

Le texte de cette page a été rédigé par Agnés MOINET-LE MENN pour sa webserie PARADIS XXIV






Dernière modification le 22/01/2011

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